Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'AUMERADE
FABRE Henri

Numéro de dépôt :
1693375
Date de dépôt :
23/11/1988
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
23/11/2008
DOMAINE DE L\'AUMERADE de FABRE Henri

Présentation de la marque DOMAINE DE L'AUMERADE

Déposée le 23 novembre 1988 par FABRE Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « DOMAINE DE L'AUMERADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FABRE Henri, domicilié(e) Domaine de L'Aumerade, PIERREFEU DU VAR (dossier no 2129404) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2129404) - France.

La marque DOMAINE DE L'AUMERADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE L'AUMERADE est expirée depuis le 23 novembre 2008.

FABRE Henri a également déposé les autres marques suivantes : FABRE CORDON , L'AIOLI , " Souvenirs de campagne... " , LA SOUPE AU PISTOU , LA BOUILLABAISSE , CRISTAL PETILLANT , OMERADOU


FABRE Henri - Domaine de L'Aumerade, PIERREFEU DU VAR (dossier no 2129404) - France


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2129404) - France


Renouvellement sans limitation n°2129404 - Publication au BOPI 1998-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Demande de renouvellement le 15 octobre 2008 n°2129404 - Publication au BOPI 2008-10-15

Inscription le 22 décembre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°512488 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22

Vins exclusivement d'appellation d'origine